Les arrêtés de 2024

• Arrêté « rue du centre »
• Arrêté « route des cruets« 
• Arrêté « route des Blaves »
• Arrêté « parking du Champ Dunand »
• Arrêté « course pédestre des Hermones »
• Arrêté « rue de la fruitière »
• Arrêté portant interdiction de stationner sur le « Champ Dunant »
• Arrêté « route de Prélaz, des Cathelins et du moulin »
• Arrêté « piste forestière de la chapelle des pas »
• Arrêté « route des blaves »
• Arrêté « allée des lilas »
• Arrêté « route des chambrettes »
• Arrêté donnant autorisation à un commerçant d’occuper le domaine public
• Arrêté « route de la Glière »
• Arrêté « route de la Glière »
• Arrêté « route de Trossy »
• Arrêté « rue du sanjhon »
• Arrêté d’attribution de l’ADS n° 03
• Arrêté fixant le nombre d’ADS sur la commune
• Arrêté « rue de la Fruitière »
• Arrêté « rue du Sanjhon »
• Arrêté « rue du sommetant »
• Arrêté « chemin des Derrys »
• Arrêté portant autorisation de débit de boissons temporaire
• Arrêté portant autorisation de feu d’artifice
• Arrêté  » rue de la fruitière, du sommetant, et du sanjhon »
• Arrêté « rue de la fruitière »
• Arrêté « rue de la fruitière »
• Arrêté portant autorisation de débit de boissons temporaire
• Arrêté « rue du sanjhon »
• Arrêté donnant autorisation à un commerçant d’occuper le domaine public
• Acte constitutif d’une régie de recettes communale
• Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons temporaire
• Arrêté « route de la fruitière »
• Arrêté « chemin de chantrollet »
• Arrêté « rue de la fruitière »
• Arrêté « rue du centre »
• Arrêté « rue de la Fruitière »
• Arrêté « route des cathelins »
• Arrêté « route des cathelins »
• Arrêté portant ouverture de la pêche à l’étang du Voua Bénit
• Arrêté portant réglementation de l’étang du Voua Bénit
• Arrêté portant autorisation de débit de boissons temporaire
• Arrêté portant constatation de vacance d’immeuble
• Arrêté « route forestière »
• Arrêté « RD35 »
• Arrêté « rue du sommetant »
• Arrêté « rue du Sanjhon »
• Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons temporaire
• Arrêté « route des cathelins »
• Arrêté « rue de la mairie »
• Arrêté « rue du Sommetant, rue du Sanjhon, chemin des jardins, rue du centre, rue de la mairie et rue de la fruitière »
• Arrêté « rue de la fruitière »
• Arrêté « route d’Orcier »
• Arrêté « chemin des vallières »
• Arrêté « route des cathelins »
• Arrêté « route de Prélaz »
• Arrêté « rue de la mairie »
• Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons temporaire
• Arrêté « Allée des fleurs »